Conditions générales d'utilisation
# Conditions Générales d’Utilisation, Mentions Légales et Conditions de Réservation
Dernière mise à jour : 5 juin 2026
Le présent document a pour objet de définir les conditions d’accès et d’utilisation du site internet présentant l’activité professionnelle d’Émilie Menvielle, ostéothérapeute à Sare, ainsi que les conditions applicables à la prise de rendez-vous et aux prestations proposées.
En naviguant sur le site ou en prenant rendez-vous, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter sans réserve.
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# 1. Mentions légales
## Éditeur du site
Le présent site est édité par :
**Émilie Menvielle**
Ostéothérapeute
SIRET : **909 899 593 00018**
Adresse professionnelle : **130 Etxegaraiko Auzo Berriko Bidea, 64310 Sare**
Téléphone : **06 84 49 47 76**
Adresse e-mail : **[emiliemenvielle@yahoo.fr](mailto:emiliemenvielle@yahoo.fr)**
Directrice de la publication : **Émilie Menvielle**
## Hébergement et prestataire technique
Le site est hébergé auprès de :
**OVH SAS**
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
La création, l’intégration, la maintenance ou l’administration technique du site peuvent être assurées par :
**Neosphère**
Neosphère intervient en qualité de prestataire technique. Émilie Menvielle demeure éditrice du site et responsable des contenus publiés.
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# 2. Objet du site
Le site a pour objet de présenter l’activité professionnelle d’Émilie Menvielle, ses prestations d’ostéothérapie, ses coordonnées, son lieu d’exercice, ainsi que les informations permettant aux utilisateurs de prendre rendez-vous.
Les informations présentes sur le site sont fournies à titre informatif et ne constituent ni un avis médical, ni un diagnostic, ni une prescription, ni une promesse de résultat.
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# 3. Nature des prestations proposées
Émilie Menvielle propose des séances d’ostéothérapie reposant sur une approche manuelle douce, globale et personnalisée.
L’ostéothérapie vise à accompagner le corps dans la libération de certaines tensions musculaires, articulaires, tissulaires ou fonctionnelles, dans le respect du rythme et de la sensibilité de chaque personne.
Les séances peuvent notamment s’adresser aux personnes présentant des douleurs, tensions, gênes de mobilité, inconforts posturaux ou besoins de mieux-être corporel.
Les prestations proposées ne relèvent pas d’un acte médical conventionnel et ne se substituent en aucun cas à un suivi médical, un diagnostic, un traitement, une prescription ou une consultation auprès d’un professionnel de santé habilité.
En cas de douleur importante, douleur brutale, traumatisme, fièvre, malaise, perte de sensibilité, perte de force, pathologie connue, grossesse à risque, traitement médical en cours ou doute sur l’état de santé, l’utilisateur est invité à consulter préalablement un médecin ou un professionnel de santé compétent.
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# 4. Absence de promesse de résultat
Les informations diffusées sur le site, les témoignages, les avis clients ou les exemples d’amélioration ne constituent pas une garantie de résultat.
Chaque personne réagit différemment à une séance selon son état général, son historique, son mode de vie, son niveau de tension, ses antécédents, sa sensibilité corporelle et ses éventuelles problématiques médicales.
Émilie Menvielle s’engage à mettre en œuvre une approche professionnelle, attentive et adaptée, dans le cadre d’une obligation de moyens, sans pouvoir garantir un résultat déterminé, immédiat ou durable.
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# 5. Prise de rendez-vous
La prise de rendez-vous peut s’effectuer par téléphone, par e-mail ou via le système de réservation en ligne mis à disposition sur le site.
L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour lors de sa prise de rendez-vous.
La confirmation du rendez-vous peut être réalisée par tout moyen approprié : téléphone, e-mail, SMS ou outil de réservation en ligne.
Émilie Menvielle se réserve le droit de refuser ou de reporter une séance si les informations communiquées par le client révèlent une situation nécessitant un avis médical préalable ou si la séance ne semble pas adaptée à l’état de la personne.
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# 6. Tarifs et moyens de paiement
Le tarif indiqué sur le site est celui applicable au moment de la prise de rendez-vous, sauf modification ultérieure clairement portée à la connaissance du client.
À la date de mise à jour des présentes conditions, le tarif indiqué pour une séance est de :
**60 €**
Les moyens de paiement acceptés sont :
* chèques ;
* espèces.
Les tarifs peuvent être modifiés à tout moment. Toutefois, le tarif applicable au client est celui indiqué ou convenu au moment de la prise de rendez-vous.
Sauf mention contraire, les séances sont réglées le jour du rendez-vous.
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# 7. Retard, annulation et report de rendez-vous
Le client est invité à prévenir le plus tôt possible en cas d’empêchement, de retard ou de demande de report.
Tout retard du client pourra entraîner une réduction de la durée de la séance, sans réduction du tarif, afin de ne pas pénaliser les rendez-vous suivants.
En cas de retard trop important, Émilie Menvielle se réserve le droit de reporter la séance.
En cas d’annulation répétée, tardive ou d’absence non justifiée à un rendez-vous, Émilie Menvielle se réserve le droit de refuser une nouvelle prise de rendez-vous ou de demander un règlement préalable pour toute réservation future.
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# 8. Droit de rétractation
Lorsque le client prend rendez-vous à distance, notamment par internet, téléphone ou e-mail, il peut bénéficier, en principe, d’un droit de rétractation de 14 jours conformément aux dispositions du Code de la consommation.
Toutefois, lorsque la prestation est pleinement exécutée avant la fin du délai de rétractation, avec l’accord préalable exprès du client, celui-ci reconnaît renoncer à son droit de rétractation pour la prestation concernée.
Lorsque le rendez-vous est fixé à une date antérieure à l’expiration du délai légal de rétractation, le client accepte expressément que la prestation puisse être réalisée avant la fin de ce délai.
En cas d’annulation avant réalisation de la prestation, aucun paiement ne sera dû si aucun acompte n’a été versé et si l’annulation intervient dans des conditions raisonnables.
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# 9. Remboursement par les mutuelles
L’ostéothérapie n’est pas remboursée par la Sécurité sociale.
Certaines mutuelles peuvent toutefois proposer une prise en charge partielle ou totale des séances selon les garanties prévues au contrat du client.
Il appartient au client de vérifier directement auprès de sa mutuelle les conditions de remboursement applicables.
Aucune garantie de remboursement par une mutuelle n’est donnée par Émilie Menvielle.
Une facture ou attestation de paiement peut être remise au client sur demande, sous réserve du règlement effectif de la séance.
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# 10. Responsabilité de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière loyale, conforme à sa destination et dans le respect des lois et règlements applicables.
Il s’interdit notamment :
* d’utiliser le site à des fins frauduleuses ou illicites ;
* de porter atteinte au bon fonctionnement du site ;
* de tenter d’accéder frauduleusement à des données ou systèmes informatiques ;
* de transmettre des informations fausses, incomplètes ou trompeuses ;
* d’usurper l’identité d’un tiers.
L’utilisateur demeure seul responsable des informations qu’il transmet lors d’une demande de contact ou d’une prise de rendez-vous.
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# 11. Responsabilité de l’éditeur du site
Émilie Menvielle met en œuvre ses meilleurs efforts pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations présentes sur le site.
Toutefois, des erreurs, omissions ou inexactitudes peuvent survenir. L’utilisateur est invité à signaler toute erreur éventuelle par e-mail à l’adresse suivante :
**[emiliemenvielle@yahoo.fr](mailto:emiliemenvielle@yahoo.fr)**
Émilie Menvielle ne saurait être tenue responsable :
* d’une mauvaise utilisation du site ;
* d’une indisponibilité temporaire du site ;
* d’un dysfonctionnement technique indépendant de sa volonté ;
* d’une interruption liée à l’hébergeur, à la maintenance, à un cas de force majeure ou à un problème réseau ;
* des conséquences d’une mauvaise interprétation des informations présentes sur le site ;
* d’une décision prise par l’utilisateur sur la seule base des informations publiées sur le site.
Les informations du site ne remplacent jamais une consultation médicale lorsque celle-ci est nécessaire.
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# 12. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, contenus, photographies, visuels, logos, graphismes, structure, mise en page et éléments distinctifs, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion, extraction ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site est interdite.
Toute utilisation non autorisée pourra donner lieu à des poursuites.
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# 13. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers ou des outils externes, notamment des plateformes de réservation ou des services de cartographie.
Émilie Menvielle ne peut être tenue responsable du contenu, du fonctionnement, de la disponibilité ou de la politique de confidentialité de ces sites tiers.
L’utilisateur est invité à consulter les conditions générales et politiques de confidentialité propres à chaque service externe.
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# 14. Données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation du site, Émilie Menvielle peut être amenée à collecter certaines données personnelles, notamment lorsque l’utilisateur prend contact, demande un renseignement ou réserve une séance.
Les données susceptibles d’être collectées peuvent inclure :
* nom ;
* prénom ;
* adresse e-mail ;
* numéro de téléphone ;
* informations transmises volontairement dans un message ;
* informations nécessaires à la prise de rendez-vous ;
* données techniques de navigation, le cas échéant.
Ces données sont collectées uniquement pour les finalités suivantes :
* répondre aux demandes de contact ;
* gérer les prises de rendez-vous ;
* assurer le suivi administratif des séances ;
* communiquer avec le client au sujet de son rendez-vous ;
* établir une facture ou une attestation si nécessaire ;
* respecter les obligations légales, comptables ou administratives.
Les données personnelles ne sont ni vendues, ni louées, ni cédées à des tiers à des fins commerciales.
Elles peuvent toutefois être transmises à des prestataires techniques strictement nécessaires au fonctionnement du site, à la prise de rendez-vous ou à l’hébergement des données, dans la limite de leurs missions respectives.
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# 15. Base légale du traitement
Les traitements de données personnelles peuvent reposer, selon les cas, sur :
* l’exécution de mesures précontractuelles ou contractuelles lorsque l’utilisateur prend rendez-vous ou demande une information ;
* l’intérêt légitime d’Émilie Menvielle à assurer la gestion de son activité professionnelle ;
* le respect d’obligations légales, notamment comptables ou administratives ;
* le consentement de l’utilisateur lorsque celui-ci est requis, notamment pour certains cookies ou communications spécifiques.
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# 16. Durée de conservation des données
Les données personnelles sont conservées pendant une durée proportionnée aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées.
À titre indicatif :
* les demandes de contact peuvent être conservées jusqu’à 3 ans à compter du dernier échange ;
* les données liées aux rendez-vous peuvent être conservées le temps nécessaire au suivi professionnel et administratif ;
* les données de facturation peuvent être conservées pendant la durée légale applicable aux obligations comptables ;
* les données de navigation liées aux cookies sont conservées selon les durées indiquées dans la politique de cookies applicable.
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# 17. Droits des utilisateurs sur leurs données
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, l’utilisateur dispose, selon les conditions légales applicables, des droits suivants :
* droit d’accès ;
* droit de rectification ;
* droit d’effacement ;
* droit d’opposition ;
* droit à la limitation du traitement ;
* droit à la portabilité des données lorsque ce droit est applicable ;
* droit de retirer son consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci.
Pour exercer ses droits, l’utilisateur peut écrire à :
**Émilie Menvielle**
E-mail : **[emiliemenvielle@yahoo.fr](mailto:emiliemenvielle@yahoo.fr)**
Téléphone : **06 84 49 47 76**
L’utilisateur dispose également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL s’il estime que ses droits ne sont pas respectés.
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# 18. Cookies et traceurs
Le site peut utiliser des cookies ou traceurs nécessaires à son fonctionnement, ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d’audience, de suivi statistique ou publicitaire.
Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site ne nécessitent pas de consentement préalable.
Les cookies non essentiels, notamment les cookies de mesure d’audience non exemptés ou les cookies publicitaires, ne peuvent être déposés qu’après consentement préalable de l’utilisateur.
L’utilisateur doit pouvoir accepter, refuser ou paramétrer les cookies lorsque ceux-ci nécessitent son consentement.
Il peut également modifier ses préférences à tout moment selon les modalités prévues sur le site.
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# 19. Témoignages et avis clients
Le site peut présenter des témoignages ou avis clients, notamment issus de plateformes publiques telles que Google.
Ces témoignages sont publiés à titre informatif et illustratif.
Ils reflètent une expérience personnelle et ne garantissent pas que l’ensemble des clients obtiendront des résultats similaires.
Émilie Menvielle se réserve le droit de sélectionner, reproduire ou synthétiser certains avis publics dans le respect de leur sens initial.
Toute personne souhaitant demander le retrait ou la modification d’un avis la concernant peut contacter Émilie Menvielle à l’adresse suivante :
**[emiliemenvielle@yahoo.fr](mailto:emiliemenvielle@yahoo.fr)**
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# 20. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu à l’amiable avec le professionnel.
Avant toute saisine d’un médiateur, le client doit adresser une réclamation écrite à Émilie Menvielle afin de tenter de résoudre le différend directement.
La réclamation peut être adressée :
Par e-mail : **[emiliemenvielle@yahoo.fr](mailto:emiliemenvielle@yahoo.fr)**
Par téléphone : **06 84 49 47 76**
Par courrier : **130 Etxegaraiko Auzo Berriko Bidea, 64310 Sare**
En cas d’échec de la résolution amiable, le client pourra se rapprocher d’un dispositif de médiation de la consommation compétent ou consulter la liste officielle des médiateurs de la consommation référencés par les autorités compétentes.
Le recours à la médiation ne prive pas le client de son droit de saisir les juridictions compétentes.
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# 21. Réclamation
Pour toute réclamation, le client peut contacter Émilie Menvielle :
Par e-mail : **[emiliemenvielle@yahoo.fr](mailto:emiliemenvielle@yahoo.fr)**
Par téléphone : **06 84 49 47 76**
Par courrier : **130 Etxegaraiko Auzo Berriko Bidea, 64310 Sare**
La réclamation devra préciser l’identité du client, la date de la séance concernée, l’objet de la demande et tout élément utile à son traitement.
Émilie Menvielle s’efforcera de répondre dans un délai raisonnable.
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# 22. Force majeure
Émilie Menvielle ne pourra être tenue responsable d’un retard, report, annulation ou inexécution lié à un événement de force majeure ou à une circonstance extérieure indépendante de sa volonté.
Sont notamment considérés comme des cas de force majeure, sans que cette liste soit limitative :
* maladie ;
* accident ;
* intempérie ;
* événement familial grave ;
* impossibilité d’accès au lieu de consultation ;
* panne technique ;
* interruption de réseau ;
* décision administrative ;
* catastrophe naturelle ;
* tout événement imprévisible, irrésistible et extérieur empêchant l’exécution normale de la prestation.
Dans une telle situation, le rendez-vous pourra être reporté à une date ultérieure.
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# 23. Modification des présentes conditions
Émilie Menvielle se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions afin de les adapter à l’évolution de son activité, du site, de la réglementation ou des services proposés.
La version applicable est celle disponible sur le site au moment de la consultation ou de la prise de rendez-vous.
L’utilisateur est invité à consulter régulièrement cette page.
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# 24. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français.
En cas de différend, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.
À défaut de résolution amiable, le litige pourra être porté devant les juridictions compétentes conformément aux règles de droit commun.
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# 25. Contact
Pour toute question relative au site, aux présentes conditions, à la prise de rendez-vous ou aux données personnelles, l’utilisateur peut contacter :
**Émilie Menvielle**
Ostéothérapeute
Adresse : **130 Etxegaraiko Auzo Berriko Bidea, 64310 Sare**
Téléphone : **06 84 49 47 76**
E-mail : **[emiliemenvielle@yahoo.fr](mailto:emiliemenvielle@yahoo.fr)**
SIRET : **909 899 593 00018**
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